15570
Projet de Charte du Parc naturel régional du Marais poitevin - mai 1995
Parc naturel régional du Marais poitevin Val de Sèvre et Vendée - mai 1995
01/05/1995
15570
Projet de Charte du Parc naturel régional du Marais poitevin - mai 1995
14843
Plan du Parc - Projet de charte de Parc naturel régional du Marais poitevin - Février 2014
Plan des unités écologiques et paysagères, plan d'aménagement et de développement territorial, et carte de synthèse. Ces 3 plans accompagnent le rapport de la charte du Parc naturel régional du Marais poitevin lors de sa labellisation en 2014.
17/02/2014
14843
Plan du Parc - Projet de charte de Parc naturel régional du Marais poitevin - Février 2014
14840
Charte constitutive du Parc naturel régional du Marais poitevin, Val de Sèvre et Vendée
Charte constitutive du Parc naturel régional en 1979
01/01/1980
14840
Charte constitutive du Parc naturel régional du Marais poitevin, Val de Sèvre et Vendée
13530
Résultat du vote des EPCI à fiscalité propre sur le projet de Charte de PNR
13530
Résultat du vote des EPCI à fiscalité propre sur le projet de Charte de PNR
13531
Résultat du vote des conseils municipaux sur le projet de Charte de Parc naturel régional du Marais poitevin
13531
Résultat du vote des conseils municipaux sur le projet de Charte de Parc naturel régional du Marais poitevin
13529
Positionnement des conseils municipaux sur le projet de Charte de Parc naturel régional en 1995
Source: ©IGN Paris - BD CARTO®
01/03/2006
13529
Positionnement des conseils municipaux sur le projet de Charte de Parc naturel régional en 1995