15611
Affiche de vente aux enchères publiques des bateaux saisis sur Pierre Lucas
Ventes aux enchères publiques du 22 novembre 1855 de 10 bateaux servant à la navigation de la Sèvre
22/11/1855
15611
Affiche de vente aux enchères publiques des bateaux saisis sur Pierre Lucas
5969
Dépot de remonte de Saint-Jean-d'Angely - Achat de chevaux de selle pour l'Armée
Remonte de l'armée. Itinéraire que suivra le comité d'achat pendant les mois d'avril et mai 1919. Il est acheté pour la remonte de l'Armée, des chevaux hongres, entièrement guéris de la castration et des juments, à l'exception de celles reconnues pleines...
5969
Dépot de remonte de Saint-Jean-d'Angely - Achat de chevaux de selle pour l'Armée
5965
Arrêté relatif à la surveillance des étalons et baudets - Monte 1955
Article 1. Tout propriétaire d'un cheval entier qu'il destine à faire la monte publique dans le département de la Vienne en 1955, sera tenu, sous peine de sanctions prévues par la loi, de présenter son cheval à la Commission Spéciale de Surveillance...
5965
Arrêté relatif à la surveillance des étalons et baudets - Monte 1955
5834
Coulon - Stock-cars
Stock-cars organisé par le comité local pour le développement du tourisme à Coulon. 6 écuries, 17 voitures, 5 courses...
5833
Réglementation de la pêche à la Pibale. Arrêté - 1908
Service de la navigation de la Sèvre niortaise. La pêche à la pibale... est autorisée de jour et de nuit, dans la Sèvre-niortaise jusqu'au 31 mars... Elle ne pourra s'exercer qu'à l'aide de l'engin dit "tamis"...
5833
Réglementation de la pêche à la Pibale. Arrêté - 1908
5832
Pêche fluviale et déversement de résidus industriels dans les cours d'eau - 1913
Réglementation pour l'année 1914. Pêche du saumon... Pêche de la truite et de l'ombre-chevalier... Pêche des poissons migrateurs (anguille, lamproie, gatte, mulet, alose)... Pêche de tous les autres poissons et les écrevisses...
5832
Pêche fluviale et déversement de résidus industriels dans les cours d'eau - 1913
5831
Appel d'offre. Protection des marais mouillés contre les crues de printemps et d'été - 1959
1er lot : reconstruction du barrage de Reth dit "Lechat" sur le canal de Reth. 2e lot : restauration de l'écluse de Saint-Arnaud sur le canal de la Vieille-Autise.
5831
Appel d'offre. Protection des marais mouillés contre les crues de printemps et d'été - 1959
5830
Pêche fluviale, département des Deux-Sèvres - Adjudication du droit de pêche et de chasse - 1935
Adjudication du droit de pêche et de chasse dans les fleuves et rivières navigables ou flottables canalisés, dans les canaux ou dans les rigoles communicant librement avec les canaux. Bail pour les années 1935 à 1939 inclusivement. Lots concernés : Sèvre niortaise, bras secondaires de la Sèvre, rivière Le Mignon, Canal du Mignon... Adjudication faite le 14 février 1935 à Niort...
5830
Pêche fluviale, département des Deux-Sèvres - Adjudication du droit de pêche et de chasse - 1935