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Auteur/Préfecture des Deux-Sèvres

Préfecture des Deux-Sèvres


5830 Pêche fluviale, département des Deux-Sèvres - Adjudication du droit de pêche et de chasse - 1935
Pêche fluviale, département des Deux-Sèvres - Adjudication du droit de pêche et de chasse - 1935 Préfecture des Deux-Sèvres 5830

5830

Pêche fluviale, département des Deux-Sèvres - Adjudication du droit de pêche et de chasse - 1935

Adjudication du droit de pêche et de chasse dans les fleuves et rivières navigables ou flottables canalisés, dans les canaux ou dans les rigoles communicant librement avec les canaux. Bail pour les années 1935 à 1939 inclusivement. Lots concernés : Sèvre niortaise, bras secondaires de la Sèvre, rivière Le Mignon, Canal du Mignon... Adjudication faite le 14 février 1935 à Niort...

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Pêche fluviale, département des Deux-Sèvres - Adjudication du droit de pêche et de chasse - 1935