Légende : Remonte de l'armée. Itinéraire que suivra le comité d'achat pendant les mois d'avril et mai 1919. Il est acheté pour la remonte de l'Armée, des chevaux hongres, entièrement guéris de la castration et des juments, à l'exception de celles reconnues pleines...

Statut :

• Libre de droits sous condition

Légende : Article 1. Tout propriétaire d'un cheval entier qu'il destine à faire la monte publique dans le département de la Vienne en 1955, sera tenu, sous peine de sanctions prévues par la loi, de présenter son cheval à la Commission Spéciale de Surveillance...

Auteur :

• Préfecture de la Vienne

Statut :

• Libre de droits sous condition

Légende : Stock-cars organisé par le comité local pour le développement du tourisme à Coulon. 6 écuries, 17 voitures, 5 courses...

Statut :

• Libre de droits sous condition

Légende : Service de la navigation de la Sèvre niortaise. La pêche à la pibale... est autorisée de jour et de nuit, dans la Sèvre-niortaise jusqu'au 31 mars... Elle ne pourra s'exercer qu'à l'aide de l'engin dit "tamis"...

Auteur :

• Département de la Charente-Inférieure
• Préfecture de la Charente-Inférieure

Statut :

• Libre de droits sous condition

Légende : Réglementation pour l'année 1914. Pêche du saumon... Pêche de la truite et de l'ombre-chevalier... Pêche des poissons migrateurs (anguille, lamproie, gatte, mulet, alose)... Pêche de tous les autres poissons et les écrevisses...

Auteur :

• Département de la Charente-Inférieure

Statut :

• Libre de droits sous condition

Légende : 1er lot : reconstruction du barrage de Reth dit "Lechat" sur le canal de Reth. 2e lot : restauration de l'écluse de Saint-Arnaud sur le canal de la Vieille-Autise.

Auteur :

• Union des sociétés des Marais Mouillés des vallées de la Sèvre, du Mignon et des Autises

Statut :

• Libre de droits sous condition

Légende : Adjudication du droit de pêche et de chasse dans les fleuves et rivières navigables ou flottables canalisés, dans les canaux ou dans les rigoles communicant librement avec les canaux. Bail pour les années 1935 à 1939 inclusivement. Lots concernés : Sèvre niortaise, bras secondaires de la Sèvre, rivière Le Mignon, Canal du Mignon... Adjudication faite le 14 février 1935 à Niort...

Auteur :

• Préfecture des Deux-Sèvres

Statut :

• Libre de droits sous condition