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Type de document/Document/Affiche

Affiche


5969 Dépot de remonte de Saint-Jean-d'Angely - Achat de chevaux de selle pour l'Armée
Dépot de remonte de Saint-Jean-d'Angely - Achat de chevaux de selle pour l'Armée 5969

5969

Dépot de remonte de Saint-Jean-d'Angely - Achat de chevaux de selle pour l'Armée

Remonte de l'armée. Itinéraire que suivra le comité d'achat pendant les mois d'avril et mai 1919. Il est acheté pour la remonte de l'Armée, des chevaux hongres, entièrement guéris de la castration et des juments, à l'exception de celles reconnues pleines...

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Dépot de remonte de Saint-Jean-d'Angely - Achat de chevaux de selle pour l'Armée

5965 Arrêté relatif à la surveillance des étalons et baudets - Monte 1955
Arrêté relatif à la surveillance des étalons et baudets - Monte 1955 Préfecture de la Vienne 5965

5965

Arrêté relatif à la surveillance des étalons et baudets - Monte 1955

Article 1. Tout propriétaire d'un cheval entier qu'il destine à faire la monte publique dans le département de la Vienne en 1955, sera tenu, sous peine de sanctions prévues par la loi, de présenter son cheval à la Commission Spéciale de Surveillance...

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Arrêté relatif à la surveillance des étalons et baudets - Monte 1955

5834 Coulon - Stock-cars
Coulon - Stock-cars 5834

5834

Coulon - Stock-cars

Stock-cars organisé par le comité local pour le développement du tourisme à Coulon. 6 écuries, 17 voitures, 5 courses...

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Coulon - Stock-cars

5833 Réglementation de la pêche à la Pibale. Arrêté - 1908
Réglementation de la pêche à la Pibale. Arrêté - 1908 Département de la Charente-Inférieure Préfecture de la Charente-Inférieure 5833

5833

Réglementation de la pêche à la Pibale. Arrêté - 1908

Service de la navigation de la Sèvre niortaise. La pêche à la pibale... est autorisée de jour et de nuit, dans la Sèvre-niortaise jusqu'au 31 mars... Elle ne pourra s'exercer qu'à l'aide de l'engin dit "tamis"...

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Réglementation de la pêche à la Pibale. Arrêté - 1908

5832 Pêche fluviale et déversement de résidus industriels dans les cours d'eau - 1913
Pêche fluviale et déversement de résidus industriels dans les cours d'eau - 1913 Département de la Charente-Inférieure 5832

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Pêche fluviale et déversement de résidus industriels dans les cours d'eau - 1913

Réglementation pour l'année 1914. Pêche du saumon... Pêche de la truite et de l'ombre-chevalier... Pêche des poissons migrateurs (anguille, lamproie, gatte, mulet, alose)... Pêche de tous les autres poissons et les écrevisses...

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Pêche fluviale et déversement de résidus industriels dans les cours d'eau - 1913

5831 Appel d'offre. Protection des marais mouillés contre les crues de printemps et d'été - 1959
Appel d'offre. Protection des marais mouillés contre les crues de printemps et d'été - 1959 Union des sociétés des Marais Mouillés des vallées de la Sèvre, du Mignon et des Autises 5831

5831

Appel d'offre. Protection des marais mouillés contre les crues de printemps et d'été - 1959

1er lot : reconstruction du barrage de Reth dit "Lechat" sur le canal de Reth. 2e lot : restauration de l'écluse de Saint-Arnaud sur le canal de la Vieille-Autise.

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Appel d'offre. Protection des marais mouillés contre les crues de printemps et d'été - 1959

5830 Pêche fluviale, département des Deux-Sèvres - Adjudication du droit de pêche et de chasse - 1935
Pêche fluviale, département des Deux-Sèvres - Adjudication du droit de pêche et de chasse - 1935 Préfecture des Deux-Sèvres 5830

5830

Pêche fluviale, département des Deux-Sèvres - Adjudication du droit de pêche et de chasse - 1935

Adjudication du droit de pêche et de chasse dans les fleuves et rivières navigables ou flottables canalisés, dans les canaux ou dans les rigoles communicant librement avec les canaux. Bail pour les années 1935 à 1939 inclusivement. Lots concernés : Sèvre niortaise, bras secondaires de la Sèvre, rivière Le Mignon, Canal du Mignon... Adjudication faite le 14 février 1935 à Niort...

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Pêche fluviale, département des Deux-Sèvres - Adjudication du droit de pêche et de chasse - 1935